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Droit de modifier l'offre
Nous pouvons, sans préavis, modifier les services ; cesser de fournir les services ou toute fonctionnalité des services que nous proposons ; ou créer des limites pour les services. Nous pouvons résilier ou suspendre l'accès aux Services de manière permanente ou temporaire sans préavis et sans responsabilité pour quelque raison que ce soit.
Propriété de la propriété intellectuelle, du droit d'auteur et des logos
Le Service et tous les éléments inclus ou transférés par celui-ci, y compris, sans s'y limiter, les logiciels, les images, le texte, les graphiques, les logos, les brevets, les marques de commerce, les marques de service, les droits d'auteur, les photographies, l'audio, la vidéo, la musique et tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y rapportent sont la propriété exclusive de Miscalles. Sauf disposition expresse des présentes, rien dans les présentes conditions ne sera réputé créer une licence dans ou sous ces droits de propriété intellectuelle, et vous acceptez de ne pas vendre, concéder sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, publiquement interpréter, publier, adapter, éditer ou créer des œuvres dérivées à partir d'eux.
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Droit de changer et de modifier les conditions
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Date: 09/09/2022